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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANOR CARE HOTELS (FRANCE
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LE BISTRO DE PRIMEVERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BISTRO DE PRIMEVERE
MANOR CARE HOTELS (FRANCE) SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96651734
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque LE BISTRO DE PRIMEVERE

Déposée le 21 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MANOR CARE HOTELS (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BISTRO DE PRIMEVERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANOR CARE HOTELS (FRANCE domicilié(e) Lieu dit "Les Champcueils", 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 998 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A. - France.

La marque LE BISTRO DE PRIMEVERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BISTRO DE PRIMEVERE est expirée depuis le 21 novembre 2006.

MANOR CARE HOTELS (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : T'CHOY , RESTAURANT PRIMEVERE LE PANIER DU MARCHE , CARTE SOLEIL


MANOR CARE HOTELS (FRANCE) SA (Société Anonyme) - Lieu dit "Les Champcueils", 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 390998953


CABINET ORES S.A. - France


Inscription le 13 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251320 - Publication au BOPI 1998-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Restauration (alimentation) ; hôtellerie, hébergement temporaire